Mentions Légales
Le présent site est la propriété de Géraldine THOMAS,Architecte DPLG.
Architecte G Thomas, pour son activité d'agence d' ARCHITECTURE, est une entreprise individuelle, représentée par Géraldine THOMAS.
Directeur de publication : Géraldine THOMAS
Etablissement : Géraldine THOMAS , Architecte DPLG, 22 rue Anatole France, 01100 OYONNAX
SIRET : 834 401 929 00015
RSC : BOURG EN BRESSE
APE : 7111Z
Ordre des Architectes AURA , numéro National 070861
Téléphone : 06 98 81 99 79
E-mail : architectegthomas@gmail.com
Hébergeur : Wix.com Inc. PO box 40190 San Francisco, CA 94140 USA
Création Graphique : Géraldine THOMAS avec WIX
Crédits photographiques : @Géraldine THOMAS
Conditions d’utilisation du site :
L'utilisateur du site www.architectegthomas.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Enfin, l'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr .
Utilisation de Google Analytics :
Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Propriété intellectuelle :
Ce site est la propriété exclusive de Géraldine THOMAS. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Géraldine THOMAS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s'expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les fils RSS de Géraldine THOMAS sont exclusivement destinés aux visiteurs du site www.architectegthomas.com en vue d’une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d'autres sites sans l’accord exprès et préalable de Géraldine THOMAS, architecte DPLG.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Géraldine THOMAS, Architecte DPLG.
Données personnelles :
L'agence ARCHITECTE G THOMAS est susceptible de collecter vos données personnelles notamment via le formulaire de contact. Ces données, nécessaires au traitement des demandes de contact, sont conservées pendant la durée nécessaire à leur traitement.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression sur les données personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer dans les conditions prévues par la loi en adressant un email à l’adresse contact@architectegthomas.com ou via le formulaire de contact.
Politique de confidentialité :
ARCHITECTE G THOMAS vous invite à lire la politique de confidentialité qui définit les mesures mises en oeuvre par la société pour garantir la protection de vos données personnelles collectées.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en remplissant le formulaire de contact.